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#84 Registres, impression formulaire M6
Après saisie d'un mariage et du baptême des conjoints, on demande l'impression du formulaire M6 depuis l'acte de baptême de façon à compléter le dossier de mariage. Or, dans la partie « mentions marginales », le mariage est noté alors qu'il n'est pas encore célébré.
==> vérifier que la date de mariage est au delà de la date du jour d'impression et ne pas inscrire le mariage dans les « mentions marginales ».
Discussion
Anonymous
Je suis pas sûr que cette modification soit bien utile.
L'impression du formulaire M6 est réalisée dans une autre paroisse que celle dans lequel le mariage est prévu. En effet, il se fait à la suite d'une demande de d'acte M5 émise par la paroisse où le mariage va avoir lieu à destination de la paroisse d'origine de l'un des époux.
Bon, je l'ai faite quand même, mais sans conviction.
Merci, malgré le peu d'enthousiasme...
Il y va de la réalité de l'enchaînement des tâches: le mariage ne peut apparaître dans l'acte de baptême qu'après sa réalisation (sic !) et la notification faite via les diocèses.
Déjà intégré dans 11.20.02